COMITE DES FETES DE ST PASTOUR Active Saint-Pastour Activités festives W473002195 500041454 Créée en 1964 organisation des fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Pastour (47290) 47290 SAINT-PASTOUR Identifiants RNAW473002195 SIREN500041454 HIST.1143 Anciennes informations Historique Créée le 25/03/1964, dernière déclaration le 17/04/2023 5 évènements 14/03/1964 Enregistrement INSEE 25/03/1964 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 17/04/2023 Dernière déclaration 17/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationIndetermine Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.