COMICE AGRICOLE DU CANTON DE CANCON Active Cancon Agriculture W473002010 528141740 Créée en 1977 favoriser l'amérioration du revenu Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Cancon (47290) MAIRIE, 47290 CANCON Identifiants RNAW473002010 SIREN528141740 HIST.2483 Anciennes informations Historique Créée le 11/11/1977, dernière déclaration le 11/03/2015 5 évènements 25/10/1977 Enregistrement INSEE 25/10/1977 Dernier évènement INSEE 11/11/1977 Création 11/03/2015 Dernière déclaration 11/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationIndetermine Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.