CLUB DES SUPPORTERS LA PENNOISE Active Penne-d'Agenais Sport W473001801 923378509 Créée en 1995 soutenir encadrement sportif du basket Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Penne-d'Agenais (47140) PLACE PAUL FROMENT, 47140 PENNE-D'AGENAIS Identifiants RNAW473001801 SIREN923378509 HIST.4361 Anciennes informations Historique Créée le 27/07/1995, dernière déclaration le 17/11/2017 5 évènements 27/07/1995 Création 27/07/1995 Enregistrement INSEE 27/07/1995 Dernier évènement INSEE 17/11/2017 Dernière déclaration 17/11/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationIndetermine Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.