RESIDENTS DES CITES ASTOR ET PALOUMET Active Bias Locataires & Proprio W473001706 390571768 Créée en 1991 défendre intérêts moraux des habitants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bias (47300) CITE ASTOR, 47300 BIAS Identifiants RNAW473001706 SIREN390571768 HIST.3939 Historique Créée le 23/07/1991, dernière déclaration le 23/07/1991 5 évènements 23/07/1991 Création 23/07/1991 Dernière déclaration 01/09/1991 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 23/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationIndetermine Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.