AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BIAS

Dissoute Bias 1995-11-09
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2023-11-16.

mission de solidarité temporaire ou exceptionnelle individuelle ou familiale, à l'égard de tout agent titulaire stagiaire ou auxiliaire à temps plein ou temps partiel retraité ou contractuel. Son action s'exerce également en faveur des enfants à charge des agents nommés ci-dessus par des aides diverses. Les membres de l'amicale s'interdisent toutes discussions discriminations ou manifestations à caractère politique ou confessionnel

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Villeneuvois
@

Commune & Contact

Commune

Bias (47300)

Associations de Bias

Siège INSEE

RUE JEAN MALBEC, 47300 BIAS

Contact

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Identifiants

RNA
W473001189
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498028265
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4394
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 473S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.