M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de la protection, du repeuplement, et de l'élevage du gibier, pour la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Lot et Tolzac
@
Commune & Contact
Commune
Pinel-Hauterive (47380)Associations de Pinel-Hauterive
Contact
Chargement...
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W473000957
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
813
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 473S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr