ASSOCIATION DE PROTECTION ANIMALE DU HAUT AGENAIS DU 24 47 33

Active Esclottes 1994-10-04
M

Mission

recueillir les équidés et les replacer dans des familles d'accueil qui peuvent en devenir propriétaire éventuellement, l'A.P.A. se réserve le droit de reprendre l'animal dans le cas de maltraitance ou autre (décès du propriétaire, hospitalisation...), s'efforcer d'informer, d'alerter, de sensibiliser sur les droits de l'animal, ses besoins, sa place auprès de l'homme ; s'autorise à effectuer toute démarche auprès des autorités compétentes (SPA, organisme de défense des animaux...) par des membres mandatés à cet effet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Esclottes (47120)

Associations de Esclottes

Siège INSEE

RUE DE LA CASERNE, 47210 VILLEREAL

Contact

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Identifiants

RNA
W473000943
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
404212441
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4272
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 472S

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr