AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS

Active Monviel 1972-08-21
M

Mission

Grouper des propriétaires fonciers de la commune de Monviel et des communes limitrophes. Ces propriétaires adhérents possesseurs de terrsin, cèdent leur droit de chasse au profit de la société, s'ils sont chasseurs, ils pourront chasser sur les terrains cédés à la sociéte. La société proendra à sa charge la protection, le repeuplemetn et l'élevage du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monviel (47290)

Associations de Monviel

Contact

#

Identifiants

RNA
W473000186
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1912
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 473S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr