ASSOCIATION DE DEFENSE DES SITES DE MONTMARES Active Villeneuve-sur-Lot Défense patrimoine Monuments historiques W473000148 Créée en 1988 Défense de l'environnement de Montmarès Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-sur-Lot (47300) Identifiants RNAW473000148 HIST.3579 Historique Créée le 21/04/1988, dernière déclaration le 11/09/2006 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 21/04/1988 Création 11/09/2006 Dernière déclaration 26/07/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Monuments historiques Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.