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COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE VILLENEUVE SUR LOT ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Activité

Projet porté

le cos a une mission de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale à l'égard de tout agent titulaire, stagiaire à plein temps et des retraités. Son action s'exerce également en faveur des enfants à charge des agents nommés ci-dessus, par des aides diverses (voir réglement intérieur). Les membres de l'association s'interdisent toute discussion, discrimination ou manifestation à caractère politique ou confessionnel.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Villeneuve-sur-Lot (47300)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W473000129

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 383828092

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 38382809200072

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 2360

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 473S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun