ASL LES TERRASSES DE GARONNE

Active Tonneins 2018-07-13
M

Mission

mutualisation des moyens d'entretien, de réparation, de protection et de valorisation du patrimoine bâti des quais de la commune de Tonneins situé dans le périmètre défini à l'article 1er des statuts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tonneins (47400)

Associations de Tonneins

Siège INSEE

RUE SAINTE-CROIX, 47400 TONNEINS

Contact

#

Identifiants

RNA
W472002299
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
847590254
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 472S

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr