COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE

Active Grézet-Cavagnan 2003-07-07
M

Mission

toute action sociale en faveur des agents de la collectivité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grézet-Cavagnan (47250)

Associations de Grézet-Cavagnan

Contact

#

Identifiants

RNA
W472001435
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
472S4104
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 472S

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr