COMITE DES FETES DE GAUJAC Active Gaujac Comités des fêtes W472001023 Créée en 1969 organiser des fêtes dans la commune de Gaujac Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gaujac (47200) Identifiants RNAW472001023 HIST.472S1821 Historique Créée le 20/08/1969, dernière déclaration le 09/07/2009 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/08/1969 Création 09/07/2009 Dernière déclaration 30/07/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.