SOCIETE DE CHASSE DE SAINTE-MARTHE

Active Sainte-Marthe 1967-01-27
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés, des récoltes et des règles sociales: la constitution des réserves de gibier et/ou de zones de protection, la reproduction du gibier sédentaire et son développement, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles; assurer une meilleure organisation technique de la chasse dans le respect de la faune et de la flore

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marthe (47430)

Associations de Sainte-Marthe

Siège INSEE

CAFE MASSIAS, 47430 SAINTE-MARTHE

Contact

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Identifiants

RNA
W472000828
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
522845957
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
472S1679
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 472S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr