M
Mission
de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'organisation technique de la chasse.-
Domaines
- chasse 👉 Val de Garonne Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Couthures-sur-Garonne (47180)Associations de Couthures-sur-Garonne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W472000821
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
337
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 472S
Observation : Indetermine
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr