ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SOUMENSAC

Active Soumensac 1950-12-26
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et elle participe à la

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Soumensac (47120)

Associations de Soumensac

Contact

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Identifiants

RNA
W472000718
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
472S1090
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 472S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr