COMITE MOTOCYCLISTE DEPARTEMENTAL DE LOT ET GARONNE

Active Escassefort 1993-12-13
M

Mission

encourager la pratique du Motocyclisme dans le département, assister tous les groupements sportifs et des clubs de tourisme affiliés dans l'organisation de épreuves comme dans les actions d'ordre général prises en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocycliste dans le département, faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la F.F.M. et de la L.M.R. à laquelle il est rattaché, observer et faire respecter l'application des présents statuts et règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Escassefort (47350)

Associations de Escassefort

Siège INSEE

LD FONTETE LA ROQUILLE, 47350 ESCASSEFORT

Contact

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Identifiants

RNA
W472000367
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
431623388
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
43162338800011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
3305
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 472S

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr