DEMOCRATIE CONTINUE Active Passage Socioculturel Programmation informatique W471007767 109652263 Créée en 2025 réaliser, promouvoir et diffuser des outils digitaux pour encourager une démocratie continue et participative Contact WEBhttps://democratiecontinue.org
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Passage (47520) 209 RUE JEAN RODES, 47520 PASSAGE Identifiants RNAW471007767 SIREN109652263 Historique Créée le 06/11/2025, dernière déclaration le 06/11/2025 6 évènements 06/11/2025 Création 06/11/2025 Dernière déclaration 06/11/2025 Enregistrement INSEE 06/11/2025 Dernier évènement INSEE 11/11/2025 Publication au Journal Officiel 12/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 06/11/2025 / Création 06/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Programmation informatique Socioculturel 009000action socio-culturelle Activité NAF 62.01ZProgrammation informatique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.