Mission
préserver les terres agricoles et lutter contre les expropriations et leurs subséquents, les Grands Projets Inutiles et leurs conséquences, et ce conformément à la Charte française de l'Environnement qui précise "qu'il est du devoir de chaque citoyen de protéger son environnement" et à la Convention européenne d'AHRHUS qui impose une large participation du public aux processus décisionnels ; promouvoir des projets en cohérence avec la protection des écosystèmes, exigences sociales et du développement soutenable
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Agglomération d'Agen
Commune & Contact
Commune
Le Passage (47520)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr