COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTSPUBLICS

Active Lafox 1978-11-30
M

Mission

organiser toute action sociale en faveur du personnel du siv d'agen -centre (prime, aide, etc...)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lafox (47240)

Associations de Lafox

Contact

#

Identifiants

RNA
W471001681
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0471002229
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 471P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr