COMITE DES FETES DE PONT-DU-CASSE Active Pont-du-Casse Offices de tourisme W471001303 508401775 Créée en 2002 PROMOTION TOURISTIQUE ET L'ANIMATION DE LA COMMUNE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Pont-du-Casse (47480) MAIRIE, 47480 PONT-DU-CASSE Identifiants RNAW471001303 SIREN508401775 HIST.0471105727 Historique Créée le 18/03/2002, dernière déclaration le 26/05/2026 6 évènements 18/03/2002 Création 27/04/2002 Publication au Journal Officiel 01/03/2008 Enregistrement INSEE 01/03/2008 Dernier évènement INSEE 26/05/2026 Dernière déclaration 02/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 26/05/2026 / Modification 26/05/2026 Modification Titre : SYNDICAT D'INITIATIVE DE PONT DU CASSE devient COMITE DES FETES DE PONT-DU-CASSE Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Offices de tourisme Offices de tourisme 034240syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.