ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE SAINT VICTOR

Active Beauville 1934-11-18
M

Mission

protéger le gibier et de le repeupler sur le territoire des communes et de soutenir les revendications des propriétaires; elle adhérera à la fédération départementale de Lot-et-Garonne a qui elle versera une cotisation annuelle fixe à l'année

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beauville (47470)

Associations de Cauzac

Siège INSEE

47470 BEAUVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W471001095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
822534020
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0471000458
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 471P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :1999-09-04

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr