DES MUTILES REFORMES DE GUERRE VEUVES ET ANCIENS COMBATTANTS DE PORT SAINTE MARIE Active Port-Sainte-Marie Anciens combattants Action sociale W471000853 Créée en 1927 Entr'aide mutuelle et defense des interets Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Port-Sainte-Marie (47130) Identifiants RNAW471000853 HIST.0471000275 Historique Créée le 11/04/1927, dernière déclaration le 15/06/1956 4 évènements 11/04/1927 Création 22/04/1927 Publication au Journal Officiel 15/06/1956 Dernière déclaration 21/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Action sociale Anciens combattants 038105anciens combattants Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.