DES QUILLES DE NEUF DE LA CAPELETTE Active Agen Pétanque W471000850 Créée en 1926 Jeux de quilles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Agen (47000) Identifiants RNAW471000850 HIST.0471000255 Historique Créée le 29/09/1926, dernière déclaration le 09/09/1955 4 évènements 29/09/1926 Création 11/10/1926 Publication au Journal Officiel 09/09/1955 Dernière déclaration 21/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.