LES PATRIOTES LAYRACAIS Dissoute Layrac Basket W471000832 Créée en 1913 Cette association est dissoute depuis le 1999-05-10. Basket
Données officielles Sources / RNA Siège Layrac (47390) Identifiants RNAW471000832 HIST.0471000092 Historique Créée le 06/06/1913, dernière déclaration le 19/05/1999 5 évènements 06/06/1913 Création 11/11/1913 Publication au Journal Officiel 10/05/1999 Dissolution 19/05/1999 Dernière déclaration 20/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.