COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DE PONT DU CASSE

Active Pont-du-Casse 1993-12-02
M

Mission

Comité d'entraide. But essentiel : Toute action en faveur des agents visés au chapitre 1. A savoir : Primes, départ en retraite et remise de médailles. Entretenir des relations amicales et resserrer les liens entre membres. Aide complémentaire pour les frais de séjour aux colonies de vacances, centre aérés et autres organismes. Aide et encouragement à la culture et aux loisirs. Aide à la famille en cas d'évènements graves ou de calamités. Aide aux adhérents lors d'évènements familiaux. Organi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-du-Casse (47480)

Associations de Pont-du-Casse

Siège INSEE

MAIRIE, 47480 PONT-DU-CASSE

Contact

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Identifiants

RNA
W471000553
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
503604001
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0471004528
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 471P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr