COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DE PONT DU CASSE

Activité

Mission

Comité d'entraide. But essentiel : Toute action en faveur des agents visés au chapitre 1. A savoir : Primes, départ en retraite et remise de médailles. Entretenir des relations amicales et resserrer les liens entre membres. Aide complémentaire pour les frais de séjour aux colonies de vacances, centre aérés et autres organismes. Aide et encouragement à la culture et aux loisirs. Aide à la famille en cas d'évènements graves ou de calamités. Aide aux adhérents lors d'évènements familiaux. Organi

Commune

Pont-du-Casse (47480)

Domaine

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W471000553

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0471004528

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 471P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.