COMITE DES FETES DE CLERMONT-DESSOUS Active Clermont-Dessous Comités des fêtes W471000454 Créée en 1972 Organisation de rejouissances publiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clermont-Dessous (47130) Identifiants RNAW471000454 HIST.0471001813 Historique Créée le 23/02/1972, dernière déclaration le 22/02/2023 4 évènements 23/02/1972 Création 01/03/1972 Publication au Journal Officiel 22/02/2023 Dernière déclaration 24/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.