ASSOCIATION POUR LA QUALITE DE LA VIE A MARTEL

Activité

Mission

valoriser la qualité de vie des habitants et des visiteurs sur le domaine de la commune de Martel (Lot) , en contribuant de manière responsable à l'animation et la qualité de l'espace public et à l'environnement à Martel en luttant contre toutes les formes de nocivité, notamment les atteintes au droit à la tranquillité des habitants et des visiteurs de Martel : Les nuisances multiples engendrées par le passage intensif des camions et autres engins polluants sur les voies de la commune ainsi que toutes autres formes de nuisance ou d'agression sonore ou olfactive, diurne ou nocturne, notamment au titre des articles R ; 623---2 du Code pénal et R ; 1334-­32 du code de la Santé Publique

Commune

Martel (46600)

Domaine

  • lutte contre la violence routière

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W463001775

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 463S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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