JEUNESSE SPORTIVE GRAMATOISE HANDBALL Active Gramat Handball Club de sport W463001768 447638040 Créée en 1999 developpement et pratique du handball en competitions ou rencontres amicales Contact WEBhttp://jsgramathandball.clubeo.comEMAILjsgramathandball@clubeo.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Gramat (46500) 3 PLACE DU FOUR, 46500 GRAMAT Identifiants RNAW463001768 SIREN447638040 HIST.0463002108 Anciennes informations Historique Créée le 19/08/1999, dernière déclaration le 09/04/2018 5 évènements 19/08/1999 Création 19/08/1999 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 09/04/2018 Dernière déclaration 10/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.