LES ARCHERS DU CAUSSE DE GRAMAT Active Gramat Tir Club de sport W463000631 448724518 Créée en 2003 PRATIQUE DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET PLUS PARTICULIEREMENT DU TIR A L'ARC SOUS TOUTES SES DISCIPLINES Contact WEBlesarchersducaussedegramat.sportregions.frEMAILarchers.causse@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Gramat (46500) RUE ALEXANDRE DUMAS, 46500 GRAMAT Identifiants RNAW463000631 SIREN448724518 HIST.0463001755 Historique Créée le 10/10/2003, dernière déclaration le 01/12/2025 5 évènements 11/05/1994 Enregistrement INSEE 10/10/2003 Création 09/06/2020 Dernier évènement INSEE 01/12/2025 Dernière déclaration 01/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir / Club de sport Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.