MUANCES Active Espédaillac Divers Enseignement sportif W463000555 433209426 Créée en 2005 DEVELOPPEMENT PERSONNEL ET SOCIO-CULTUREL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Espédaillac (46320) 46320 ESPEDAILLAC Identifiants RNAW463000555 SIREN433209426 HIST.0463002471 Historique Créée le 26/01/2005, dernière déclaration le 20/12/2007 5 évènements 01/01/2000 Enregistrement INSEE 26/01/2005 Création 20/12/2007 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Enseignement sportif Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Enseignement sportif NAF 85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationassociation déclarée le 8 décembre 1998 auprés de la préfecture de l'Eure, publiée au J.O du 26 décembre 1998 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.