ASS. PARENTS D'ELEVES DES QUATRE ROUTES Active Les Quatre-Routes-du-Lot Parents d'élèves Éducation W463000285 Créée en 1954 INTERETS DES ELEVES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Quatre-Routes-du-Lot (46110) Identifiants RNAW463000285 HIST.0463000415 Historique Créée le 20/10/1954, dernière déclaration le 31/12/2014 4 évènements 20/10/1954 Création 21/01/1955 Publication au Journal Officiel 31/12/2014 Dernière déclaration 13/01/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Éducation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.