ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA FORTERESSE MEDIEVALE DE SAIGNES Active Saignes Défense patrimoine W462006236 Créée en 2020 promouvoir , sauvegarder et protéger le château de Saignes Contact WEBhttp://chateaudesaignes.monsite-orange.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Saignes (46500) Identifiants RNAW462006236 Historique Créée le 13/03/2020, dernière déclaration le 13/03/2020 4 évènements 13/03/2020 Création 13/03/2020 Dernière déclaration 02/05/2020 Publication au Journal Officiel 02/05/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.