COMITE DES FETES DE CAHUS Active Cahus Comités des fêtes W462002348 453484982 Créée en 1977 organiser des loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Cahus (46130) MAIRIE, 46130 CAHUS Identifiants RNAW462002348 SIREN453484982 HIST.0462001427 Anciennes informations Historique Créée le 13/09/1977, dernière déclaration le 29/12/2014 6 évènements 13/09/1977 Création 25/09/1977 Publication au Journal Officiel 10/05/2004 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 29/12/2014 Dernière déclaration 03/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.