ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES ACTIVITES MENACEES PAR LA DEVIATION DE L'AXE-BRIVE-MEDITERRANEE, AUTOUR DE FIGEAC Active Figeac Environnement W462002256 Créée en 1985 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Figeac (46100) Identifiants RNAW462002256 HIST.0462002433 Anciennes informations Historique Créée le 19/06/1985, dernière déclaration le 16/02/1993 4 évènements 19/06/1985 Création 03/07/1985 Publication au Journal Officiel 16/02/1993 Dernière déclaration 27/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.