ASSOCIATION ASSOCIATION SYNDICALE BAT C3 RESIDENCE 2000 Active Figeac Locataires & Proprio W462002255 Créée en 1995 gerer une copropriete Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Figeac (46100) Identifiants RNAW462002255 HIST.0462003539 Anciennes informations Historique Créée le 09/08/1995, dernière déclaration le 09/08/1995 4 évènements 20/07/1995 Publication au Journal Officiel 09/08/1995 Création 09/08/1995 Dernière déclaration 27/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.