COMITE D'ORGANISATION DE FOIRES BIOLOGIQUES Active Figeac Artisans & Commerçants W462002176 Créée en 1985 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Figeac (46100) Identifiants RNAW462002176 HIST.0462002384 Anciennes informations Historique Créée le 11/02/1985, dernière déclaration le 15/07/1994 4 évènements 11/02/1985 Création 20/02/1985 Publication au Journal Officiel 15/07/1994 Dernière déclaration 26/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisans & Commerçants Artisans & Commerçants 023025associations pour la représentation d'artisans, de commerçants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.