ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE SAINT JOSEPH Active Bagnac-sur-Célé Parents d'élèves W462001903 Créée en 1952 association de parent d 'eleve Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bagnac-sur-Célé (46270) Identifiants RNAW462001903 HIST.0462000474 Anciennes informations Historique Créée le 18/03/1952, dernière déclaration le 27/01/1995 4 évènements 18/03/1952 Création 02/04/1952 Publication au Journal Officiel 27/01/1995 Dernière déclaration 19/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.