LES BOULES D'ORLINDE Cessée Bretenoux Pétanque Autres activités sportives W462001510 308494111 Créée en 1974 pratique de la pétanque et du jeu provençal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bretenoux (46130) 46130 BRETENOUX Identifiants RNAW462001510 SIREN308494111 HIST.0462001204 Historique Créée le 17/12/1974, dernière déclaration le 14/11/2000 5 évènements 17/12/1974 Création 17/01/1975 Publication au Journal Officiel 03/09/1998 Cessation INSEE 14/11/2000 Dernière déclaration 25/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Autres activités sportives Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Activité NAF 92.6CAutres activités sportives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-12-30 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.