FOYER RURAL VAL PARADIS DU CELE Active Espagnac-Sainte-Eulalie Maisons de retraite W462001466 Créée en 1971 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Espagnac-Sainte-Eulalie (46320) Identifiants RNAW462001466 HIST.0462001006 Historique Créée le 20/12/1971, dernière déclaration le 20/12/1971 4 évènements 20/12/1971 Création 20/12/1971 Dernière déclaration 18/01/1972 Publication au Journal Officiel 27/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de retraite Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.