M
Mission
La mise en commun du territoire de chasse, la conservation du doit de chasse et la mise en commun réciproque, l'organisation de la chasse, la gestion du gibier (repeuplement, réserve, ...), la régulation des espèces classées nuisibles, l'organisation de manifestations exceptionnelles.
Domaines
- chasse 👉 Causses et Vallée de la Dordogne
@
Commune & Contact
Commune
Calviac (46190)Associations de Sousceyrac-en-Quercy
Contact
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Contacter la mairie
Adresse :
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- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W462000808
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0462001622
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr