L'EVEIL DE CALVIAC Active Calviac Multisports local Sport Loisirs W462000673 438785362 Créée en 1996 Loisirs - sports - culture Contact ANNUAIREsousceyrac-en-quercy.fr/associations-sousceyrac-en-quercymairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Sousceyrac-en-Quercy Siège Calviac (46190) MAIRIE, 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCY Identifiants RNAW462000673 SIREN438785362 HIST.0462003584 Historique Créée le 22/02/1996, dernière déclaration le 02/07/2018 6 évènements 06/02/1996 Enregistrement INSEE 22/02/1996 Création 13/03/1996 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 02/07/2018 Dernière déclaration 03/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Sport / Loisirs Multisports local 011005associations multisports locales Sport 011000Sports, activités de plein air Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Sousceyrac-en-Quercy : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune