ASSOCIATION D'ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE ET MAROC DU CANTON DE LIVERNON Active Livernon Anciens combattants Armée W462000639 Créée en 1974 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Livernon (46320) Identifiants RNAW462000639 HIST.0462001143 Historique Créée le 11/02/1974, dernière déclaration le 11/02/1974 4 évènements 11/02/1974 Création 11/02/1974 Dernière déclaration 21/02/1974 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Armée Anciens combattants 038105anciens combattants Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.