ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE SAINT-MAURICE-EN-QUERCY Active Saint-Maurice-en-Quercy Parents d'élèves Éducation W462000515 Créée en 1979 Participer a la vie scolaire. gerer la cantine scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maurice-en-Quercy (46120) Identifiants RNAW462000515 HIST.0462001705 Historique Créée le 30/10/1979, dernière déclaration le 30/10/1979 4 évènements 30/10/1979 Création 30/10/1979 Dernière déclaration 10/11/1979 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Éducation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.