M
Mission
Mise en commun du territoire de chasse,conservation du droit de chasse et la mise en commun du territoire de chasse,conservation du droit de chasse et la mise en commun rEciproque,protection du gibier de repeuplement,rEpression du braconnage
Domaines
- chasse pêche 👉 Grand-Figeac
@
Commune & Contact
Commune
Béduer (46100)Siège INSEE
MAIRIE, 46100 BEDUERContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W462000219
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812830347
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462000273
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 462S
Activité
chasse pêche
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr