BELMONT-LOISIRS Active Belmont-Bretenoux Centres de loisirs Loisirs W462000196 Créée en 1983 Animation de la commune par des jeux et des sorties. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belmont-Bretenoux (46130) Identifiants RNAW462000196 HIST.0462002228 Historique Créée le 12/07/1983, dernière déclaration le 04/02/2026 4 évènements 12/07/1983 Création 22/07/1983 Publication au Journal Officiel 04/02/2026 Dernière déclaration 12/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Loisirs Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.