COMITÉ D'ETUDE ET DE SAUVEGARDE DU SECTEUR ANCIEN DE CESSAC

Active Douelle 2026-04-03
M

Mission

etude, sauvegarde, mise en valeur et promotion du patrimoine historique, préhistorique, archéologique, architectural et naturel du secteur de Cessac (commune de Douelle) et de ses abords immédiats ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Douelle (46140)

Associations de Douelle

Contact

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Identifiants

RNA
W461007338
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création

Journal Officiel

Création 2026-04-03
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : ()

Groupement : ()

Gestion :

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr