LES ENFANTS DU DOMAINE DE JANES

Active Montcuq-en-Quercy-Blanc 2025-09-17
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Mission

cette association a pour objet d'apporter les moyens financiers aux fins d'entretenir, de restaurer, d'améliorer et effectuer toutes les réparations du château de Janès et de ses dépendances ainsi que Mandras, Font Estelle ; sis 1918 Route du Thouron à Montcuq en Quercy Blanc 46800. Elle pourra également, sur décision de l'assemblée générale ordinaire, régler en partie ou en totalité les taxes, charges d'usage et d'entretien qui seront dues chaque année. Le présent objet concerne la partie du chateau dont Les enfants du domaine de Janes sont propriétaires soit 95/156 èmes d'un tout indivis

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Quercy Blanc
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Commune & Contact

Commune

Montcuq-en-Quercy-Blanc (46800)

Associations de Montcuq-en-Quercy-Blanc

Contact

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Identifiants

RNA
W461007312
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr