COMITE DES FETES Active Saint-Pantaléon Activités festives W461003268 Créée en 2000 organiser des festivites Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pantaléon (46800) Identifiants RNAW461003268 HIST.0461004723 Anciennes informations Historique Créée le 20/01/2000, dernière déclaration le 09/07/2003 4 évènements 20/01/2000 Création 19/02/2000 Publication au Journal Officiel 09/07/2003 Dernière déclaration 09/01/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdémission du secrétaire, président et tresorier le 27/12/2017. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.