COMITE DES FETES DE BELAYE. Active Bélaye Activités festives Loisirs W461002952 438775041 Créée en 1990 animation de la commune de belaye. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bélaye (46140) 46140 BELAYE Identifiants RNAW461002952 SIREN438775041 SIRET43877504100017 HIST.0461003513 Anciennes informations Historique Créée le 16/05/1990, dernière déclaration le 15/04/2025 6 évènements 16/05/1990 Création 16/05/1990 Enregistrement INSEE 16/05/1990 Dernier évènement INSEE 06/06/1990 Publication au Journal Officiel 15/04/2025 Dernière déclaration 15/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Loisirs Activités festives 007040activités festives (soirées.) Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.